Séance publique

  1. Procès verbal de la séance du 15 septembre 2016 – approbation.
  2. Projet citoyen 2016 – présentation.
  3. ICML – Présentation du rapport d’activités
  4. Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire – information.
  5. Tutelle spéciale d’approbation – redevance communale pour l’occupation privative du domaine public lors de travaux – mention en marge.
  6. Finances communales – modification budgétaire n°2 de l’exercice 2016 – services ordinaire et extraordinaire.
  7. Budget communal – exercice 2016 – MB2 – fonds de réserve extraordinaire – affectation – modification.
  8. Finances – matériel technique foyer culturel – modification des crédits – urgence.
  9. Finances communales – projet de budget communal – exercice 2017 – communication.
  10. Fabrique d’église Saint Martin – modification budgétaire n°2.
  11. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2017 – avis.
  12. Enseignement fondamental – Classes de neige 2017 – Fixation de la redevance à charge des parents.
  13. ICDI – Ressourcerie du Val de Sambre – convention pour la collecte globale des objets encombrants à domicile.
  14. Bien-être animal – convention avec l’asbl “Chats sans domicile” pour la stérilisation des chats errants.
  15. Marché de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du Bois des Sartis – adjudication ouverte – cahier spécial des charges – modification.
  16. Partenariat du Logis montagnard avec la Commune – convention cadre.
  17. Personne handicapée – convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour une opération de sensibilisation au handicap “handicap et vous”.
  18. Règlement d’ordre intérieur du foyer culturel – modification.
  19. Règlement complémentaire de police de la circulation routière – zone d’interdiction de stationnement à la rue Wilmet à Montigny-le-Tilleul.
  20. IMIO – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016.
  21. Personnel communal – règlement d’ordre intérieur du CPPT – adoption.
  22. Personnel communal – promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le service animation – constitution d’une réserve et appel aux candidats.
  23. Administration générale – cadre général du contrôle interne – adoption

Huis clos

  1. Projet citoyen 2016 – octroi de subvention.
  2. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  3. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.