Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du 24 mai 2018 – Approbation.
  2. ORES – présentation sur l’éclairage public.
  3. Acte d’exclusion d’un conseiller de son groupe politique porté à la connaissance du conseil communal – Article L1123-1§1, alinéa 3.
  4. Remplacement d’un membre représentant la commune au conseil de police de la Zone GERMINALT
  5. CPAS – Comptes de l’exercice 2017 – Approbation.
  6. CPAS – Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2018 – Approbation.
  7. Finances communales – Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2018 – Approbation.
  8. Finances communale – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2018 – Fonds de réserve extraordinaire – Affectation.
  9. Marché de travaux pour le renouvellement des conduites d’eau, la réfection et l’égouttage de la rue des Couturelles dans le cadre du PIC 2017-2018 – Procédure ouverte – Cahier spécial des charges.
  10. IPFH – Ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018.
  11. ISPPC – Ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2018.
  12. IGRETEC – Ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 29 juin 2018.
  13. Ordonnance de police réglementant  l’affichage électoral concernant les élections communales et provinciales du 14 octobre 2018.
  14. Domaine du Blanc Caillou à Montigny-le-Tilleul – Cession d’une part à titre gratuit à la Commune de Montigny-le-Tilleul.

Huis clos

  1. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  2. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  3. Association Chapitre XII «Urgence sociale des Communes associées Charleroi-Sud Hainaut» – Désignation d’un candidat administrateur.
  4. IMIO – remplacement d’un délégué.
  5. ISPPC – remplacement d’un délégué.
  6. SCRL CAROLIDAIRE – remplacement d’un délégué.
  7. C.E.C.P. – remplacement d’un représentant suppléant.
  8. Commission consultative de la personne handicapée – remplacement d’un membre.