Séance publique

  1. Procès verbal de la séance du 20 octobre 2016 – approbation.
  2. SWDE – présentation des activités.
  3. Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire – information.
  4. Tutelle spéciale d’approbation – compte communal de l’exercice 2015 – mention en marge.
  5. Tutelle spéciale – modification budgétaire n°1 de l’exercice 2016 – mention en marge.
  6. Police – dotation communale à la zone de police Germinalt pour l’exercice 2016.
  7. Règlement taxe – centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunication – exercice 2017.
  8. Règlement taxe – taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers – exercice 2017.
  9. Règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d’entretien.
  10. Travaux – fonds régional pour les investissements communaux – plan d’investissement communal 2017 – 2018.
  11. Bibliothèque – convention de partenariat entre le Réseau des bibliothèques de Charleroi et la bibliothèque communale de Montigny-Le-Tilleul dans le cadre de la bibliothèque encyclopédique.
  12. ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale du 21 décembre 2016.
  13. Mesures visant à lutter contre le dumping social et environnemental dans les marchés publics.

Huis clos

  1. ASBL ICML – désignation d’un membre.
  2. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  3. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.