Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 16 mars 2017 – approbation.

2. Tutelle spécifique – règlements complémentaires sur le roulage – approbation ministérielle – mention en marge .

3. Tutelle spéciale d’approbation – budget 2017 – arrêté ministériel du 13 mars 2017 – mention en marge

4. Règlement taxe distribution d’écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires – information

5. IMIO – ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 1er juin 2017

6. Marché public de services relatif au prélèvement d’échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant – commande aux conditions du marché du SPW référencé 01.04.02-12G22 passé par adjudication publique

7. Convention d’occupation des terrains de football de la rue Bois Frion – Approbation

8. Enseignement fondamental – vacance d’emploi et appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur au groupe scolaire du Grand Chemin

Huis Clos

9. Personnel communal – réserve de promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le service animation – lauréats et récipiendaires.

10. Commission de l’information – désignation d’un membre en remplacement d’un membre démissionnaire.

11. ASBL ICML – désignation d’un membre à l’assemblée générale.

12. ASBL ICML – désignation d’un membre à l’assemblée générale.

13. ASBL Commission sportive Montigny – démission de membre – prise d’acte.

14. ASBL Commission sportive Montigny – désignation d’un membre

15. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratification de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.

16. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratification de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.