Séance publique
- Procès verbal de la séance du 15 septembre 2016 – approbation.
- Projet citoyen 2016 – présentation.
- ICML – Présentation du rapport d’activités
- Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire – information.
- Tutelle spéciale d’approbation – redevance communale pour l’occupation privative du domaine public lors de travaux – mention en marge.
- Finances communales – modification budgétaire n°2 de l’exercice 2016 – services ordinaire et extraordinaire.
- Budget communal – exercice 2016 – MB2 – fonds de réserve extraordinaire – affectation – modification.
- Finances – matériel technique foyer culturel – modification des crédits – urgence.
- Finances communales – projet de budget communal – exercice 2017 – communication.
- Fabrique d’église Saint Martin – modification budgétaire n°2.
- Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – budget 2017 – avis.
- Enseignement fondamental – Classes de neige 2017 – Fixation de la redevance à charge des parents.
- ICDI – Ressourcerie du Val de Sambre – convention pour la collecte globale des objets encombrants à domicile.
- Bien-être animal – convention avec l’asbl « Chats sans domicile » pour la stérilisation des chats errants.
- Marché de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du Bois des Sartis – adjudication ouverte – cahier spécial des charges – modification.
- Partenariat du Logis montagnard avec la Commune – convention cadre.
- Personne handicapée – convention de partenariat avec la Province de Hainaut pour une opération de sensibilisation au handicap « handicap et vous ».
- Règlement d’ordre intérieur du foyer culturel – modification.
- Règlement complémentaire de police de la circulation routière – zone d’interdiction de stationnement à la rue Wilmet à Montigny-le-Tilleul.
- IMIO – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 novembre 2016.
- Personnel communal – règlement d’ordre intérieur du CPPT – adoption.
- Personnel communal – promotion au grade de Chef de service administratif C3 pour le service animation – constitution d’une réserve et appel aux candidats.
- Administration générale – cadre général du contrôle interne – adoption
Huis clos
- Projet citoyen 2016 – octroi de subvention.
- Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
- Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.