[ORDRE DU JOUR] CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 19 MAI 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 21 avril 2016 – approbation.
2. Intervention et présentation de la Coordinatrice et Administratrice Déléguée du Contrat Rivière Sambre & Affluents.
3. Contrat de Rivière Sambre et Affluents – programme d’actions triennal 2017-2019.
4. CPAS – commission locale de l’énergie (CLE) – rapport 2015.
5. Fabrique d’église St Martin à Montigny-le-Tilleul – compte 2015.
6. Fabrique d’église St Martin à Landelies – compte 2015.
7. Tutelle spéciale d’approbation – arrêté ministériel du 18 avril 2016 portant approbation des comptes annuels de l’exercice 2014 arrêtés en séance du Conseil communal en date du 15 octobre 2015 – mention en marge.
8. Intercommunale ICDI – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 24 juin 2016.
9. Intercommunale BRUTELE – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 24 juin 2016.
10. Logement – inventaire des logements publics en Wallonie.
11. Ordonnance de police relative aux infractions en matière d’arrêt et stationnement et aux infractions aux signaux C3 et F103.
12. Enseignement fondamental – vacance d’emploi et appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur à l’école Docteur Cornet

Huis clos

1. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
2. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.