[ORDRE DU JOUR] CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 16 JUIN 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 19 mai 2016 – approbation.
2. Reprise du Centre Coordonné de l’Enfance par l’ISPPC – information.
3. Bibliothèque – rapport d’activités 2015.
4. Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire – information.
5. Plan d’aménagement de la cafétéria du Hall omnisports – information.
6. CPAS – comptes annuels de l’exercice 2015.
7. CPAS – modification budgétaire n°1 – services ordinaire et extraordinaire – exercice 2016.
8. Finances communales – modification budgétaire n°1 – services ordinaire et extraordinaire – exercice 2016.
9. Police – dotation communale à la zone de police Germinalt pour l’exercice 2016.
10. Intercommunale ORES ASSETS- ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 23 juin 2016.
11. Intercommunale IPFH – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 23 juin 2016.
12. Intercommunale BRUTELE – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 24 juin 2016.
13. Intercommunale IGRETEC – ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du 28 juin 2016.
14. Holding communal SA en liquidation – ordre du jour de l’assemblée générale du 29 juin 2016.
15. Intercommunale ISPPC – ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2016.
16. Marché de travaux pour l’aménagement et le remplacement de l’égouttage de l’avenue du Bois des Sartis – mode de passation et cahier spécial des charges.
17. Marché de travaux pour l’aménagement de la rue de la Montagne et la place du Try ( phase 2) – mode de passation et cahier spécial des charges.
18. Marché de travaux pour la réfection de la  portion de voirie  comprise entre l’écluse et le pont du déversoir à Landelies – mode de passation et cahier spécial des charges.
19. Marché de travaux pour le remplacement de la structure événementielle du foyer culturel – mode de passation et cahier spécial des charges.
20. Accueil extrascolaire – projet commun d’accueil de l’ ATL à Montigny-le-Tilleul.
21. Enseignement fondamental – règlement d’ordre intérieur des écoles officielles de Montigny-le-Tilleul.

Huis clos

1. Personnel enseignant – enseignement fondamental – désignations définitives.
2. Personnel enseignant – enseignement fondamental – admission au stage dans une fonction de directeur à l’école Docteur Cornet.
3. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
4. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
5. ICML – Désignations de membres.