[ORDRE DU JOUR] CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 15 Septembre 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 30 juin 2016 – approbation.
2. ICDI – Présentation par le Directeur général des résultats de la collecte par poubelle à puces et de la Ressourcerie du Val d’Heure
3. Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € relevant du service extraordinaire – information.
4. Fabrique d’église Saint-Martin de Montigny-le-Tilleul – budget 2017.
5. Fabrique d’église Saint-Martin de Landelies – budget 2017.
6. Fabrique d’église Saint-Martin de Landelies – modification budgétaire de l’exercice 2016.
7. Eglise Protestante de Marchienne-au-Pont – modification budgétaire de l’exercice 2016 – avis.
8. Marché de travaux pour l’aménagement de la rue de la Montagne et la place du Try ( phase 2) – adjudication ouverte – cahier spécial des charges – modification.
9. ORES – bail emphytéotique  pour l’exploitation et l’utilisation  de la cabine électrique Haute Tension sise rue Wilmet 21 à 6110 Montigny-le-Tilleul.
10. Enseignement fondamental – Groupe Scolaire Docteur Cornet – projet d’établissement.
11. Population – règlement sur les enquêtes de résidence et les rapports d´enquêtes.
12. ICDI – Convention de dessaisissement des déchets communaux – approbation.
13. Contrat Rivière Sambre & Affluents asbl – Convention de partenariat pour le Programme d’Actions 2017-2019.
14. Personnel communal – Cession de points APE au C.P.A.S. – reconduction 2017.

 Huis clos

1. Personnel communal – mise en disponibilité.
2. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
3. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.