[Ordre Du jour] Conseil Communal | jeudi 17 mars 2016

Séance publique

1. Procès verbal de la séance du 18 février 2016 – approbation.
2. Présentation du bilan 2015 du CCE par les enfants.
3. CCATM – Présentation du rapport d’activités 2015
4. Tutelle spéciale d’approbation – statut administratif (évaluation du personnel) – délibération du conseil communal du 17 décembre 2015 – mention en marge.
5. Tutelle spéciale d’approbation – association de droit public chapitre XII « Urgence sociale des communes associées Charleroi Sud Hainaut » – délibération du conseil communal du 21 janvier 2016 – mention en marge.
6. Sport – organisation d’un « Family Soccer Village » sur le site du Hall omnisports Bois Frion pendant l’EURO 2016 – convention.
7. Convention de mise à disposition du bâtiment communal rue Estelle Chaudron au CPAS pour la création d’Initiatives Locales d’Accueil.
8. Travaux de remplacement des planchers et de renforcement de la ferme de charpente du bâtiment sis 13, rue de Marchienne – urgence impérieuse – admission de la dépense.
9. Marché public de fournitures – véhicule utilitaire pour le Service Exécution  –  procédure négociée sans publicité – cahier spécial des charges.
10. Eclairage public – harmonisation du parc suite au remplacment des lampes HgHP- rues Malfalise, du Progrès, avenue des Ecureuils, Vallée des Pommiers – projet définitif
11. Recours en suspension et en annulation devant le Conseil d’Etat – autorisation.

Huis clos

12. ASBL Initiatives Culturelles Montigny Landelies – subvention Vox Festival 2015.
13. ASBL Commission Sportive Montigny – désignation de membres.
14. Enseignement – rapport annuel d’activités des établissements de l’enseignement fondamental ordinaire – prise de connaissance.
15. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
16. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.