Séance publique

  1. Procès verbal de la séance du 15 décembre 2016 – approbation.
  2. Tutelle spéciale d’approbation – taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur du réseau public de télécommunication – exercice 2017 – mention en marge.
  3. Tutelle spéciale d’approbation – taxe sur les déchets ménagers – mention en marge.
  4. Tutelle spéciale d’approbation – règlement redevance sur la remise en état des sépultures en défaut d’entretien végétal – mention en marge.
  5. Dépenses d’une valeur inférieure à 15.000 € hors TVA relevant du service extraordinaire – délégation de compétences – information.
  6. Bibliothèque communale – plan quinquennal de développement de la lecture.
  7. Finances – marché de travaux – réfection de la rue de la Montagne phase 2 – financement – urgence impérieuse.
  8. Accueil Temps Libre – plan d’action annuel 2016/2017.

Huis clos

  1. Personnel communal – démission.
  2. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  3. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.