Séance publique

  1. Procès verbal de la séance du 17 novembre 2016 – approbation.
  2. Tutelle spéciale – modification budgétaire n°2 de l’exercice 2016 – mention en marge.
  3. CPAS – budget 2017 – approbation.
  4. Finances communales – budget de l’exercice 2017 – services ordinaire et extraordinaire
  5. Finances – fonds de réserve extraordinaire – affectation.
  6. Taxe sur l’exploitation de services de taxis – exercices 2016 -2019.
  7. Urbanisme – permis d’urbanisation rue de Bomerée et rue Major Housiau avec ouverture de voirie – avis.
  8. ICDI – Avenant 2016.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux.
  9. IGRETEC – ordre du jour de l’assemblée générale du 20 décembre 2016.
  10. ISPPC – ordre du jour de l’assemblée générale du 22 décembre 2016.
  11. Personnel communal – octroi de la programmation sociale 2016

Huis clos

  1. Personnel enseignant – enseignement fondamental – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation.
  2. Personnel enseignant – enseignement artistique – ratifications de désignation – mise en disponibilité – démission et réaffectation

Lien : http://www.montigny-le-tilleul.be/ma-commune/viepolitique/actualites-politique/oj-conseil-16.12.15.pdf